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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHORUS
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LES ECOTERRITORIALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ECOTERRITORIALES
CHORUS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4122761
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
LES ECOTERRITORIALES de CHORUS

Présentation de la marque LES ECOTERRITORIALES

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) CHORUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ECOTERRITORIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHORUS domicilié(e) Parc des Expositions - Parc du Golfe - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 583 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES ECOTERRITORIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECOTERRITORIALES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

CHORUS a également déposé les autres marques suivantes : GYM'POUSSETTE , CHORUS , EQUILIBRIO , CINEMA FOR MEN , MEMOSANTE , ÉCHAPPÉES BREIZH , CURRICULUM SANTE , CHORUS


CHORUS S.A., Société Anonyme - Parc des Expositions - Parc du Golfe - 56000 - VANNES - France - SIREN 414583039


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Organisation de salons d'exposition à buts commerciaux ou de publicité sur le développement durable ;

Organisation de salons d'exposition à but culturel ou éducatif sur le développement durable, organisation et conduite de colloques sur les méthodes de développement durable destinées aux collectivités territoriales.